Politique de confidentialité

1. Responsable de traitement

A COMPLETER, A COMPLETER, A COMPLETER, est responsable du traitement des données personnelles collectées sur BlockTune. Pour toute question relative à vos données, contactez A COMPLETER.

2. Données collectées et finalités

• Données de compte (nom, email, mot de passe géré par le fournisseur d'identité) : création et gestion du compte utilisateur.
• Données de paiement (traitées par Stripe, jamais stockées par BlockTune) : exécution des achats et versements aux artistes.
• Données de connexion Spotify, si l'artiste choisit de la relier : affichage d'informations publiques sur son profil.
• Données techniques de navigation (adresse IP, journaux serveur) : sécurité et bon fonctionnement du service.

3. Bases légales

• Exécution du contrat : création de compte, achat d'un accès exclusif, versement aux artistes.
• Obligation légale : conservation des données de facturation et de TVA.
• Intérêt légitime : sécurité de la plateforme, prévention de la fraude.
• Consentement : connexion d'un compte tiers (Spotify) lorsqu'elle est optionnelle.

4. Durées de conservation

Les données de compte sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivées ou supprimées conformément aux obligations légales de conservation (notamment comptables et fiscales). Les données de connexion sont conservées 12 mois.

5. Destinataires et sous-traitants

• Auth0 (Okta) : authentification des comptes.
• Stripe : traitement des paiements et versements aux artistes.
• Microsoft Azure : hébergement de l'infrastructure et des données.
• Spotify : connexion optionnelle du profil artiste, à l'initiative de l'artiste.

6. Transferts hors Union européenne

Certains sous-traitants peuvent traiter des données en dehors de l'Union européenne. Dans ce cas, ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou un mécanisme d'adéquation équivalent.

7. Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition sur vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à A COMPLETER. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), www.cnil.fr.